portant fixation des prix de journée 2007 du foyer "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "27/08/2007" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/08/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin